La taxe sur les boissons énergisantes adoptée à l’Assemblée
|
|
Tweeter |
Après le vote par la Commission des affaires sociales, ce sont les députés qui ont voté en faveur de l’adoption de cette taxe « Red Bull » qui doit s’élever à un euro par litre.
La taxe sur les boissons énergisantes a passé la première étape à l’Assemblée. Reste à la valider en deuxième lecture, après le vote des sénateurs.
Cette taxe avait déjà été adoptée à l’Assemblée l’an dernier mais avait été retoquée par le Conseil constitutionnel faute de « critère objectif ». Cette fois-ci, son rapporteur Gérard Bapt (PS) a fourbi ses arguments et la taxe sur les boissons énergisantes, prévue dans la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014, a de bonnes chances de passer. Il s’agit d’une mesure « dans une visée non pas de recettes mais à visée comportementale », se défend le socialiste à ses détracteurs de droite qui l’accusent de vouloir encore accabler les Français.
Cette taxe est soutenue indirectement par l’Anses, l’agence nationale de santé, auteure d’un rapport sur les risques santé liées à la consommation de ces boissons énergisantes. Pour l’Anses, quand elles sont prises avec de l’alcool ou à l’occasion d’un exercice physique, ces boissons riches en caféine, taurine et autres stimulants peuvent « générer des accidents cardiaques graves chez les consommateurs porteurs de prédispositions génétiques fréquentes (1 individu sur 1000) et généralement non diagnostiquées », s’inquiétait l’Anses.
La taxe relèverait donc d’une préoccupation sanitaire qui vise à prévenir la consommation chez les jeunes notamment, adeptes du binge drinking, et aussi près des femmes enceintes et allaitantes, autres populations à risque.
60 millions d’euros
Si elle est validée en deuxième lecture, la taxe d’un euro par litre devrait s’appliquer aux boissons énergisantes contenant un seuil minimal de 0.22 g de caféine ou 0.3mg de taurine pour 1 litre. Elle devrait rapporter 60 millions d’euros. Une manne financière équivalente aux 60 millions de litres consommés chaque année en France.
Un effort devrait être mis sur la sensibilisation du public. La publicité pour ces boissons devrait être mieux encadrée et des campagnes d’information devraient voir le jour.
Source: http://www.topsante.com/
|
|
Tweeter |
Continuez la lecture avec les articles suivants :     |
allo boissons, assemblée annuelle, assemblée extraordinaire, assemblée fédérale, assemblée générale, assemblée générale annuelle, assemblée générale association, assemblée générale copropriété, assemblée générale extraordinaire, assemblée législative, assemblée national, assemblée nationale, assemblée nationale canada, assemblée nationale france, assemblée nationale pétition, assemblée nationale québec, assemblée plénière, boisson, boisson énergisantes, boissons, boissons alcooliques, boissons alcoolisées, boissons chaudes, boissons énergétiques, boissons énergisante, boissons énergisantes, boissons gazeuses, boissons lausanne, boissons service, calcul de taxe, calculateur de taxe, calculateur taxe, calculer taxe, carte boissons, convocation assemblée générale, copropriété, débit de boissons, député assemblée nationale, distributeur boissons, distributeur de boissons, douane suisse, exoneration taxe habitation, federal taxe, file taxe, france boissons, free taxe, geneve taxe, halle aux boissons, impot, impots, income taxe, jean charest, les boissons, les boissons énergisantes, licence boissons, licence de boissons, livraison boissons, loi adoptée, loi hadopi, loi hadopi adoptée, pétition charest, property taxe, quebec taxe, recettes boissons, sales taxe, sénat, state taxe, taxe apprentissage, taxe au sac, taxe bienvenue, taxe calcul, taxe canada, taxe carbone, taxe co2, taxe d habitation, taxe de bienvenue, taxe de séjour, taxe de vente, taxe fonciere, taxe fonciere calcul, taxe fonciere exoneration, taxe habitation, taxe militaire, taxe municipale, taxe poubelle, taxe professionnelle, taxe québec, taxe rate, taxe rates, taxe return, taxe salaire, taxe scolaire, taxe suisse, taxe sur salaires, taxe vaud, taxes, tps, vaud, vaud taxe 2012